Mentions légales

Mentions légales d'un site de e-commerce immatriculé au RCS - société assujettie à la TVA intracommunautaire et identifiée par un numéro individuel en application de l'article 286 ter du code général des impôts

EDITEUR

Le site www.coandco-shop.fr est édité par la société Co & Co ,SARL au capital de 20 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 803 888 072 , dont le siège social est :

3 avenue Alsace Lorraine 01 000 Bourg-en-Bresse.

La société Co & Co est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l'article 286 ter du code général des impôts

Son numéro individuel d'identification est le FR 79 803 888 072

Tél: 04,74,22,54,08

Courriel: contact@coandco-shop.fr

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site www.coandco-shop.fr est Le Houerou Damien

Le responsable éditorial du site www.coandco-shop.fr est Le Houerou Damien

HEBERGEUR

Le site www.coandco-shop.fr est hébergé par la société OVH SAS, dont le siège social est 2 Rue Kellermann – 59100 Roubaix.

Tél : 0820 698 765

Courriel : support@ovh.com

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale du site www.coandco-shop.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société Co & Co ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société Co & Co ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Co & Co

Ce droit s'exerce, en justifiant de son identité :

par voie postale : 3 avenue Alsace Lorraine 01 000 Bourg-en-Bresse

par courrier électronique : contact@nice-side.fr

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, www.coandco-shop.fr s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

Le site www.coandco-shop.fr utilise l'outil statistique google analytics, lequel enregistre le taux de vues. Aucune donnée de type personnelle ne sera donc enregistrée dans le cadre de la politique de données statistiques.